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57 Results
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Récapitulatifs sur la responsabilité civile des principaux acteurs du procès, in « Liber amicorum en l'honneur de Raymond Martin »

Pascal Oudot
Bruylant, 2004, pp.25
Journal articles hal-03129756v1

La perte de chance de succès du pourvoi, où la tentation du vide, note sous Cass. 1re civ., 6 oct. 2011, n° 10-24.554

Pascal Oudot
Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2012, 1, pp.16
Journal articles hal-03129767v1

Responsabilité - Régime des accidents de la circulation

Pascal Oudot
Répertoire de droit civil [Encyclopédie juridique Dalloz], 2019
Journal articles hal-03130228v1

Existence de liens manifestement plus étroits avec un autre État : quelle loi appliquer à un contrat d’affrètement menacé de dépeçage ? note sous CJUE, grande ch., 6 octobre 2009, Intercontainer Interfrigo SC (ICF)/Balkenende Oosthuizen BV, MIC Operations BV, aff. C-133/08

Pascal Oudot
Bruylant Collection Droit de l'Union Européenne, Espace judiciaire civil européen Arrêt de la CJUE et commentaires, sous la dir. de G. Payan, 2020, pp.1054
Journal articles hal-03130677v1

Action directe prévue par la loi applicable à l’obligation non contractuelle : l’article 18 « survole » la lex contractus, note sous CJUE, 1re ch., 9 septembre 2015, Eleonore Prüller-Frey contre Norbert Brodnig, Axa Versicherung AG, aff. C-240/14

Pascal Oudot
Bruylant Collection Droit de l'Union Européenne, Espace judiciaire civil européen Arrêt de la CJUE et commentaires, sous la dir. de G. Payan, 2020, pp.1031
Journal articles hal-03130575v1

Droit des affaires. Gualino

Pascal Oudot
2010
Books hal-03130720v1

L'enfant et la responsabilité civile

Pascal Oudot
Les contentieux familiaux, Droit interne, international et européen, sous la dir. de I. Barrière Brousse et M. Douchy-Oudot, Lextenso, collection les intégrales, 1ère éd. 2013, 2ème éd. 2015., 2015
Book sections hal-03129170v1

L'internet et la responsabilité civile

Pascal Oudot
Gazette du Palais, 2007, 304-309, pp.2
Journal articles hal-03129231v1

L'entreprise face au dommage environnemental (avant-propos)

Pascal Oudot
Cahiers de droit de l'entreprise, 1999, pp.1
Journal articles hal-03129250v1

« L’implication », fuite en amont dans le contentieux de la vaccination contre l’hépatite B, note sous Cass. 1re civ., 29 mai 2013, n° 12-20903, et Cass. 1re civ., 10 juill. 2013, n° 12-21314

Pascal Oudot
Gazette du Palais, 2013, 254-255, pp.9
Journal articles hal-03129320v1

Les lois françaises de la filiation à travers le temps, approche comparative, Mélanges en l’honneur de Madame le Professeur Pousson-Petit

Pascal Oudot
Presses Universitaires de Toulouse, 2016
Journal articles hal-03129667v1

Propos critiques sur la vulnérabilité en droit des obligations, in « Effectivité des droits et vulnérabilité de la personne », sous la coordination d’E. Paillet et P. Richard

Pascal Oudot
Bruylant, 2014, pp.195
Journal articles hal-03129690v1

L'atteinte à la concurrence par les prix

Pascal Oudot
Économie et management, 2010
Journal articles hal-03129742v1

La conception traditionnelle du mariage au service des mauvaises mœurs du fiancé, note sous Cass. 1re civ., 13 déc. 2005, n° 02-21259

Pascal Oudot
Gazette du Palais, 2006, 141-143, pp.11
Journal articles hal-03129876v1

Le risque de développement, contribution au droit à réparation. EUD

Pascal Oudot
2005
Books hal-03130718v1

Prescription acquisitive

Pascal Oudot
Encyclopédie des huissiers de justice [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2019
Journal articles hal-03130254v1

L'égalité en droit des obligations, en codirection avec M. Latina, Chemins de pensée juridique, Les éditions Ovadia

Pascal Oudot
2015
Books hal-03130723v1

La perte de chance : incertitudes sur un préjudice certain

Pascal Oudot
Gazette du Palais, 2011, 57, pp.8
Journal articles hal-03129223v1

L’égalité en droit de la responsabilité civile, in « L’Egalité en Droits des obligations », sous la dir. de M. Latina et P. Oudot

Pascal Oudot
Nice, Les Editions Ovadia, 2015, pp.33
Journal articles hal-03129782v1

Les responsables de l’enfant, in « Lien familial, lien obligationnel, lien social, Livre I - lien familial et lien obligationnel », Collection Inter-normes, E. Putman, J.-P. Agresti et C. Siffrein-Blanc (dir.)

Pascal Oudot
PUAM, 2013, pp.167
Journal articles hal-03129696v1

Vers un droit méditerranéen du contrat ? - La responsabilité contractuelle, in « Vers un ordre juridique pour la méditerranée ? », Bilans et perspectives d’une civilisation commune, sous la dir. de S. Ferre-Andre

Pascal Oudot
Bruylant, 2012, pp.165
Journal articles hal-03129703v1

Responsabilité civile - Illicéité ou irrégularité de la saisie-attribution, note sous Cass. 1re civ., 13 mai 2014, n° 12-25511

Pascal Oudot
Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2014, 6, pp.139
Journal articles hal-03129314v1

L’avocat pris dans la nasse de l’aide juridictionnelle, note sous Cass. 1re civ., 16 janvier 2013, n° 12-12647

Pascal Oudot
Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2013, 4, pp.92
Journal articles hal-03129341v1

Droit commercial général

Pascal Oudot
2004
Other publications hal-03130382v1

Action publique fasc. 10

Pascal Oudot
Encyclopédie des huissiers de justice [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2005
Journal articles hal-03130342v1

Champ d’application matérielle du règlement Rome I : la leçon détaillée de la CJUE sur l’action récursoire entre assureurs, note sous CJUE, 4e ch., 21 janvier 2016, ERGO Insurance SE contre If P&C Insurance AS (aff. C-359/14) et Gjensidige Baltic AAS contre PZU Lietuva UAB DK, aff. C-475/14

Pascal Oudot
Bruylant Collection Droit de l'Union Européenne, Espace judiciaire civil européen Arrêt de la CJUE et commentaires, sous la dir. de G. Payan, 2020, pp.1065
Journal articles hal-03130545v1

L'obligation de sécurité et la responsabilité du distributeur

Pascal Oudot
Contrats Concurrence Consommation, 2003, 7, pp.7
Journal articles hal-03129239v1

Porte automatique d’accès à un parking : obligation de sécurité de résultat de l’ascensoriste en charge de sa maintenance, obs. sous, Cass. 3e civ., 5 nov. 2020, n° 19-10.857.

Pascal Oudot
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 50, pp.1373
Journal articles hal-03129274v1

Absence de défaut ou défaut indécelable ? note sous, Cass. 1re civ, 19 mars 2009, n° 08-10143

Pascal Oudot
Gazette du Palais, 2009, 224-225, pp.16
Journal articles hal-03130054v1

Les articles 1298 et 1299 : entre « responsabilité de plein droit » et « exonération pour risque de développement » … il faut choisir !

Pascal Oudot
Réforme du droit des obligations [Blog], 2016
Journal articles hal-03130216v1